La documentation de la Fédération

Documents en téléchargement

Cette rubrique, réservée aux membres de la Fédération des Eleveurs, leur permet de télécharger une foule de documents utiles et pratiques dans leur quotidien. Fiches informatives, documents types, formulaires réglementaires... Un gain de temps appréciable !

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Conditions Générales contrat de saillie
Source :
Contrat de location d'un étalon
Source : Fédération des Eleveurs du Galop
Contrat de Saillie
Source : Fédération des Eleveurs du Galop
Standard TRANSPORTATION CONTRACT

CONTRAT DE TRANSPORT version anglaise Please find attached a standard transportation contract

Source : Fédération des Eleveurs du Galop
Contrat type de prise en pension
Source : Fédération des Eleveurs du Galop
Modèle CONTRAT DE TRANSPORT

En pièce jointe un modèle de contrat de transport

Source : Fédération des Eleveurs du Galop
Notice contrat de transport

En pièce jointe une notice pour aider à remplir votre contrat de transport et déclaration de valeur.

Source : Fédération des Eleveurs du Galop
Contrat de Foal Sharing
Source : Fédération des Eleveurs du Galop
Contrat de vente d'un équidé
Source :
Fiche "Quelques chiffres de la filière"
Source : Fédération des Éleveurs
Fiche "Les Primes à l'éleveurs"
Source : Fédération des Éleveurs
Fiche "Grands champions des courses hippiques"
Source : Fédération des Éleveurs
Fiche "Bien-Être Équin"
Source : Fédération des Éleveurs
Fiche "Article 86 de France Galop"
Source : Fédération des Éleveurs
Kit Media Fédération des Éleveurs du Galop

Tarifs des publicités pour le Répertoire des Étalons et le Courrier des Éleveurs, vous trouverez également des packages avantageux. 

Source :
Abrégé des courses au Galop - 2018
Source : Fédération des Eleveurs du Galop
Abrégé des courses au Galop - 2017
Source : Fédération des Eleveurs du Galop
Abrégé des courses au Galop - 2016
Source : Fédération des Eleveurs du Galop
Adhésion 2022
Source : Fédération des Éleveurs du Galop
Code des Courses au Galop 2022
Source : France Galop
Conditions Générales France Galop 2022
Source :
Règlement du Stud book français du cheval de Pur Sang

Le règlement entre en rigueur le 1er janvier 2020.

Source : France Galop & Fédération des Éleveurs du Galop
Statuts Fédération des Eleveurs du Galop
Source :
Déclaration de Valeur
Source : Fédération des Eleveurs du Galop
DECLARATION DE VALEUR
En pièce jointe une déclaration de valeur pour vous permettre de déclarer la juste valeur de vos chevaux au transporteur.
Source : Fédération des Eleveurs du Galop
SUBSTANTIATION OF VALUE
DECLARATION DE VALEUR version anglaise Please find attached a substantiation of value to declare the real value of your horses transported.
Source : Fédération des Eleveurs du Galop
Que faire en cas d'impayés

En pièce jointe une notice de conseils en cas d'impayés

Source : Fédération des Eleveurs du Galop
Lettre type de mise en demeure

En pièce jointe une lettre type de mise en demeure

Source : Fédération des Eleveurs du Galop
Boarding agreement

English version of a standard boarding agreement

Source : The French TBA
Convention naisseur - propriétaire

Convention régissant les qualités de naisseur et de propriétaire à joindre à la déclaration de naissance adressée à l'IFCE.

Source : Fédération des Eleveurs du Galop
Protocole Sanitaire 2022

Protocole sanitaire 2022 téléchargeable ci-dessous.

Source :
Protocole de déplacement et d'accueil des juments - Saison de monte 2021

La Fédération des Eleveurs du Galop et les sociétés-mères de la Filière Cheval recommandent pour la saison de monte 2021, l'application du protocole de déplacement et d'accueil des juments dans les centres de reproduction, qui avait été mis oeuvre en 2020.

Celui-ci a été adapté à la situation sanitaire actuelle et pourra évoluer en fonction de l'évolution de celle-ci dans les prochaines semaines.

Source :
Protocole Sanitaire 2021

Le protocole sanitaire 2021 est disponible, il n'y a pas d'évolution majeure à souligner par rapport à 2020. Cependant, compte tenu de l'actualité sanitaire, nous invitons les éleveurs à la plus grande vigilance, notamment dans le respect des protocoles vaccinaux

Source :
PROTOCOLE DE MONTE 2020

EN FICHIER JOINT

Source : Fédération des Eleveurs du Galop
Type de certificat vétérinaire grippe équine
Source :
Note sur l'Artérite virale
Source :
Liste des Laboratoires agréés pour les maladies équines

En pièce jointe, vous trouverez la liste des laboratoires agrées pour les analyses officielles de l'anémie infectieuse des équidés, l'artérite virale et la métrite contagieuse équine entre autres.

Source : Fédération des Eleveurs du Galop
Annexe dépistages reproducteurs 2018
Source : Fédération des Eleveurs du Galop
PROTOCOLE ANNEXE SANITAIRE DU STUD BOOK FRANÇAIS 2018
Source : Fédération des Eleveurs du Galop
Coordonnées des laboratoires agréés en France
Source : Fédération des Éleveurs du Galop
laboratories approved for culture testing for CEMO...
Laboratories approved for culture for CEMO, Klebsiella pneumoniae & Pseudomonas aeruginosa.
Source : Syndicat des Eleveurs
EFTBA Veterinary Newsletter N°7
Source : Fédération des Eleveurs
Newsletter N° 6 de l'EFTBA

Vous trouverez en pièce jointe la Newsletter N°6 de l'EFTBA

Source : Fédération des Eleveurs
Newsletter N°5 de l'EFTBA
Vous trouverez en fichier joint la newsletter N°5 de l'EFTBA. Bonne lecture, en anglais...
Source : Syndicat des Eleveurs
EFTBA Veterinary Newsletter 4
Vous trouverez en pièce jointe l'EFTBA Veterinary Newsletter 4. Bonne lecture en anglais.
Source : Syndicat des Eleveurs
Breeding Clearance Notification

Ce document accompagné des copies des pages du livret suivantes: - page des origines, - pages du signalement, - page des visas, ainsi que d'un chèque de 49,04€ à l'ordre de France Galop sera à envoyer au service des livrets de France Galop. Il permet l'édition du Breeding Clearance Notification, document qui remplace le visa temporaire d'exportation et qui sera envoyé directement par France Galop à l'autorité hippique du pays de destination.

Source : Fédération des Eleveurs
Formulaire de déclaration des détenteurs d'équidés

Ce formulaire est à retourner au SIRE. Il est possible de le remplir directement en ligne sur le site de l'IFCE (ex: Haras Nationaux)

Source : Fédération des Eleveurs
LICENCIEMENT POUR INAPTITUDE
Source : Fédération des Eleveurs du Galop
LICENCIEMENT: MOTIF PERSONNEL NON DISCIPLINAIRE
Source : Fédération des Eleveurs du Galop
LICENCIEMENT: MOTIF PERSONNEL DISCIPLINAIRE
Source : Fédération des Eleveurs du Galop
LICENCIEMENT : MOTIF ECONOMIQUE COLLECTIF PETITS LICENCIEMENTS
Source : Fédération des Eleveurs du Galop
LICENCIEMENT : MOTIF ECONOMIQUE COLLECTIF GRANDS LICENCIEMENTS
Source : Fédération des Eleveurs du Galop
Evaluation des risques professionnels

Vous trouverez en pièce jointe un document unique à photocopier concernant l'évaluation des risques professionnels.

Source : Fédération des Eleveurs
Fiche Inspection du Travail
En pièce jointe, un document de communication destiné aux employeurs et présentant de manière synthétique l'inspection du travail (ses missions, ses domaines d'actions prioritaires ainsi que ses droits et obligations).
Source : DIRRECTE de Basse-Normandie
Fiche Exonérations patronales en faveur de l'emploi de travailleurs occasionnels

Une fiche de la MSA

Source : Fédération des Eleveurs
Taux de cotisations sociales au 1er janvier 2011 et grille de salaires

un document des FDSEA de Basse-Normandie

Source : Fédération des Eleveurs
Le Mémo de l'embauche

Un document pratique édité les FDSEA de Basse-Normandie.

Source : Fédération des Éleveurs
Accueil d'un nouveau Salarié dans l'entreprise

Un mémo indispensable édité par les FDSEA de Basse-Normandie.

Source : Fédération des Eleveurs
rechercher un étalon Le courrier des eleveurs

Adhésion et mise à jour de cotisation

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